Justice et finance sous l’Ancien Régime : la vénalité présidiale / Christophe Blanquie.- L’Harmattan, 2001

Christophe Blanquie…

Docteur en histoire, associé au Centre de Recherches historiques, il est l’auteur d’un ouvrage sur « les Présidiaux de Richelieu » (2000) et a écrit plusieurs articles consacrés aux offices dans la Revue historique de droit français et étranger, dans le Bulletin de la Société de l’Histoire du Protestantisme français ou dans les Cahiers du Centre de recherches historiques…

Il propose ici d’étudier la pratique de la vénalité des offices à l’époque moderne, à travers l’exemple des présidiaux.

Les présidiaux…

Dans l’enchevêtrement des juridictions (seigneuriales, ecclésiastiques, municipales et royales) qui caractérise l’Ancien Régime, les présidiaux sont créés en 1552 par Henri II. Leur « compétence a traversé intacte la période moderne, presque jusqu’à la veille de la Révolution  » (p. 12). Au nombre de 60 en 1552, ils sont 343 en 1700. Il s’agit de cours intermédiaires entre bailliages (justices royales subalternes) et parlements. Ils ont été créés non seulement pour rapprocher la justice des justiciables, mais aussi pour renflouer les finances publiques par la vente de charges nouvelles.

Compétence : ils jugent en dernier ressort jusqu’aux peines de carcan, fouet, bannissement et galères à temps les délits suivants : crimes commis par les vagabonds, gens sans aveu et repris de justice, mendicité, malversations commises dans les forêts par les ouvriers qui les exploitent, accusations calomnieuses et duels. Les parlements sont juges en dernier ressort de droit commun.

A défaut d’un versement régulier de gages par le pouvoir royal, les officiers des présidiaux ont recours au système des épices, droits versés par les particuliers.

Lu en juin 2008